Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTERIE DE MARNAZ
CORONEL Bernard

Numéro de dépôt :
3321632
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/11/2014
POTERIE DE MARNAZ de CORONEL Bernard

Présentation de la marque POTERIE DE MARNAZ

Déposée le 2 novembre 2004 par CORONEL Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « POTERIE DE MARNAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est CORONEL Bernard domicilié(e) 281 rue de la Poterie,74460 MARNAZ - 74460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL – CJF Maître Olivier CHOUMITZKY avocat domicilié(e) 20 boulevard du Lycée, BP 217,74006 ANNECY CEDEX - 74006 - France.

La marque POTERIE DE MARNAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTERIE DE MARNAZ est expirée depuis le 2 novembre 2014.

CORONEL Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GUYOT


CORONEL Bernard - 281 rue de la Poterie,74460 MARNAZ - 74460 - France


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL – CJF Maître Olivier CHOUMITZKY avocat - 20 boulevard du Lycée, BP 217,74006 ANNECY CEDEX - 74006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

– objets d'art en terre cuite, vaisselle et ustensiles de ménage en terre cuite, pots et vases en terre cuite, statues ou figurines (statuettes) en terre cuite.